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 Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète

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Gazus gazus vulgaris
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    Ven 20 Mar 2015, 17:03

Théoriquement, on arrive à ça :

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Gazus gazus vulgaris
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    Ven 20 Mar 2015, 17:20

A savoir :

En préfecture, il vous est possible de remonter l'historique des immatriculations et des modifications administratives.

Avec ça, il vous est possible de remonter d'un propriétaire à l'autre, possiblement des professionnels ayant pris part à l'homologation de la votre. Vous retrouverez peut être ainsi une partie de la documentation.

Reste aussi les archives DREAL si vous avez du bol...

Pensez aussi qu'une première moto a peut être été attelée à votre panier et qu'il peut y avoir un second dossier : c'est le cas du mien (j'ai la facture désattelage / réattelage faite chez Side-Bike).

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Bon courage à vous !
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papakyrnos
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    Ven 20 Mar 2015, 22:43

et ça donne quoi à la sortie?
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comete28
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    Ven 20 Mar 2015, 22:56

Superbe boulot de patience bravo a toi
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Gazus gazus vulgaris
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    Sam 21 Mar 2015, 11:30

Salut,

Côté démarche, au niveau de ma préfecture, si tu n'as pas besoin d'eux, tu peux les appeler...

Par contre au niveau de la DREAL, j'ai transmis les éléments, l'interlocuteur semble faire preuve d'ouverture, à voir...

Dans mon cas de figure, je suis en mesure d'établir la conformité de bout en bout (attelage et passage au mines puis, plus récemment, suivi d'expert).

Ma réflexion étant la suivante : "En assemblant un même ensemble moto + sidecar : on est obligé d'arriver au même résultat". Même si un PV de réception est unique, celui-ci est fait à partir de deux composants fait respectivement en série (C'est aussi le principe d'égalité qui est un fondement de notre constitution).

A+  ;)
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papakyrnos
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    Sam 21 Mar 2015, 21:12

tu as le monteur pro qui va mettre le coup de tampon pour prendre la responsabilité du montage? si non ça risque de coincer
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Gazus gazus vulgaris
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    Sam 21 Mar 2015, 21:29

Heu... comment dire...
   - La facture que j'ai publiée est celle du montage de mon side,
   - J'ai une facture récente d'une réparation qui a été faite avec suivi d'expert,
  - L'expert et le concessionnaire attestent respectivement de la conformité du véhicule.

Je ne pense pas qu'il y ait de réelle difficulté à ce niveau...
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MessageSujet: Re: Certificat de conformité 1200FJ 1WH / Comète    

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